Mentions légales

Pour le compte de >

House-Up, SAS C2ECO  - RCS Tourcoing N°530 258 177 au capital de 399000€
200 rue de Roubaix BP 2000 59203 Tourcoing


Design et réalisation >

Studio Artème
75 rue de l'Hôpital Militaire, 59000 Lille


Responsable de la publication >

Arnaud Vandermessen

Hébergement >

OVH
140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix


Propriété Intellectuelle >

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Son contenu est réservé à un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite » (art. L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Informatiques et libertés >

L’utilisateur est seul responsable des données qu’il communique.

Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci. Ces informations sont destinées exclusivement à House-Up et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du service.

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations communicatives les concernant à l’administration du site et les faire rectifier le cas échéant.

Ils peuvent pour ce faire, adresser un courrier à :
House-Up - Service informatique
200 rue de Roubaix 59203 Tourcoing